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Mentions Légales

Le site internet www.lefive.fr est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).

 

ARTICLE 1 – PROPRIÉTÉ DU CONTENU


Le site internet appartient à et est exploité par LE FIVE (Société par Actions Simplifiée domiciliée au 1 rue Le Corbusier Zone Europarc à Créteil (94000), SIRET 52386065800013, contact@lefive.fr).

Il a été réalisé avec le concours de l’agence Ideal-Com (SARL DG Conseils, domiciliée à Sophia Antipolis, SIRET 509670592 00013, tel : 04 89 73 01 79, infos@ideal-com.com) et est hébergé par OVH (SAS domiciliée à Roubaix Tourcoing, SIRET 424 761 419 00011).

Tout le contenu qui y est présenté ou affiché, y compris, sans qu’il s’agisse d’une liste limitative, les textes, graphismes, photographies, images, images mobiles, le son, les illustrations et les logiciels (ci-après le « contenu »), appartient à LE FIVE, ses donneurs de licences et/ou fournisseurs de contenu et/ou utilise avec l’autorisation des titulaires. Tous les éléments du site, y compris, sans qu’il s’agisse d’une liste limitative, la conception générale et le contenu, sont protégés par une loi sur la présentation, le copyright, les droits moraux, les marques de fabrique et autres lois concernant les droits de propriété intellectuelle. En dehors des dispositions explicitement autorisées sous ce contrat ou un autre contrat avec LE FIVE, aucune partie ou élément du site ou de son contenu ne peuvent être copiés ou retransmis par un moyen quelconque et le site, son contenu et, sauf dispositions contraires expressément convenues, tous les droits y afférant, resteront la propriété exclusive de LE FIVE ou de ses donneurs de licences / autorisation.

 

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7, sauf interruption programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au site, LE FIVE ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.